Appels à projets

APPEL À PROJETS « FONDS VERT : TERRITOIRE D’INDUSTRIE EN TRANSITION ÉCOLOGIQUE »

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie via le soutien à des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants.

Doté de 100M€ en 2024 dans le cadre du Fonds Vert, cette mesure vise à accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie via le soutien à des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants (écologiques, territoriaux et socio-économiques), qui contribuent à soutenir l’émergence, le renforcement et la réindustrialisation de chaînes de valeur stratégiques pour la transition écologique.

Date limite : 15 décembre 2024

APPEL À PROJETS « DÉVELOPPEMENT D’UNE FILIÈRE DE PRODUCTION FRANÇAISE DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES DURABLES »

La priorité thématique du présent AAP repose sur les travaux d’ingénierie de procédés nécessaires pour engager un projet de production de carburants aéronautiques durables, et plus particulièrement de biocarburants produits à partir de matières premières autorisées par la réglementation européenne (REDIII) ou de carburants de synthèse renouvelables (e-carburants) d’origine non biologique, produits à partir d’hydrogène renouvelable, ou de carburants hybrides (ebio-carburants) dont le contenu énergétique est issu à la fois de biomasse et d’autres sources renouvelables d’origine biologique, dans la phase de décision d’investissement industriel.

Date limite : 28/06/2024 – 12:00 – Heure de Paris

Alternatives durables et biosourcées pour la protection des cultures

Cet appel à projets vise à développer des alternatives durables et biosourcées pour la protection des cultures. L’objectif est de créer des solutions innovantes et respectueuses de l’environnement pour remplacer les produits phytosanitaires traditionnels, tout en assurant leur viabilité économique et en favorisant une agriculture plus durable.

Date limite : 18/07/2024 

Alternatives durables et biosourcées pour la protection des cultures

Cet appel à projets vise à développer des alternatives durables et biosourcées pour la protection des cultures, afin de remplacer les produits phytosanitaires traditionnels par des solutions respectueuses de l’environnement et économiquement viables, contribuant ainsi à une agriculture plus durable.

Date limite : 18/07/2024 

Adhésifs et liants biosourcés innovants pour produits circulaires répondant aux exigences du marché

Cet appel à projets vise à développer des adhésifs et liants biosourcés innovants pour produits circulaires répondant aux exigences du marché. L’objectif est de créer des solutions durables et performantes qui remplacent les produits conventionnels, tout en favorisant l’économie circulaire et en répondant aux besoins industriels.

Date limite : 18/07/2024 

(Co)production sélective et durable d’aromatiques dérivés de la lignine

Cet appel à projets vise à développer et démontrer des procédés durables pour la (co)production sélective d’aromatiques dérivés de la lignine, afin de valoriser la biomasse lignocellulosique en produits bio-basés à haute valeur ajoutée et renforcer la bioéconomie circulaire.

Date limite : 18/07/2024 

Soutenir le groupe de déploiement CBE JU sur les producteurs primaires

Cet appel à projets vise à soutenir le groupe de déploiement CBE JU sur les producteurs primaires. L’objectif est de promouvoir des pratiques durables et innovantes parmi les producteurs primaires en renforçant la collaboration et l’engagement des parties prenantes dans la bioéconomie circulaire.

Date limite : 18/07/2024 

Plateforme chimique dédiée d’origine biologique via une conversion de la biomasse rentable, durable et économe en ressources

Cet appel à projets vise à développer une plateforme chimique d’origine biologique en utilisant une conversion de la biomasse rentable, durable et économe en ressources. L’objectif est de démontrer la faisabilité de nouvelles chaînes de valeur biosourcées à grande échelle, intégrant des procédés industriels durables pour produire des produits biosourcés à haute valeur ajoutée.

Date limite : 18/07/2024 

Mobiliser une participation inclusive dans les systèmes biosourcés et soutenir la stratégie d’élargissement de CBE JU et son plan d’action

Cet Appel à projets vise à aider les propriétaires forestiers publics et privés à améliorer, enrichir ou renouveler leurs forêts qui sont sinistrées, dépérissantes, vulnérables au changement climatique ou pauvres, pour renforcer leur résilience face aux effets du changement climatique.

Date limite : 31 mai 2024

Élargissement du portefeuille de solvants « sûrs et durables dès la conception » (SSbD) produits commercialement

Cet appel à projets vise à élargir le portefeuille de solvants bio-basés « sûrs et durables dès la conception » (SSbD), en développant des solutions innovantes qui sont sûres pour la santé humaine et l’environnement, tout en étant économiquement viables, pour favoriser leur adoption dans diverses applications industrielles.

Date limite : 18/07/2024 

Appel à Projets « Renouvellement Forestier »

Cet Appel à projets vise à aider les propriétaires forestiers publics et privés à améliorer, enrichir ou renouveler leurs forêts qui sont sinistrées, dépérissantes, vulnérables au changement climatique ou pauvres, pour renforcer leur résilience face aux effets du changement climatique.

Date limite : 31 mai 2024

Appel à Projets « Développement d’une filière de production française de carburants aéronautiques durables – Soutien aux études d’ingénierie d’avant-projet (FEED) »

La priorité thématique du présent AAP repose sur les travaux d’ingénierie de procédés nécessaires pour engager un projet de production de carburants aéronautiques durables, et plus particulièrement de biocarburants produits à partir de matières premières autorisées par la réglementation européenne (REDIII) ou de carburants de synthèse renouvelables (e-carburants) d’origine non biologique, produits à partir d’hydrogène renouvelable, ou de carburants hybrides (ebio-carburants) dont le contenu énergétique est issu à la fois de biomasse et d’autres sources renouvelables d’origine biologique, dans la phase de décision d’investissement industriel.

Date limite : 28 juin 2024

Appel à Projet « SAMS » Systèmes Alimentaires, Microbiome et Santé

Afin de réduire le fardeau des maladies chroniques non transmissibles et de mieux adapter son alimentation, une meilleure compréhension des liens entre l’alimentation, les microbiomes et la santé humaines ainsi que des interactions entre les comportements de consommation, l’information fournie aux consommateurs et les modèles de production alimentaire sont indispensables et sont les principaux défis que le programme Systèmes alimentaires, microbiome et santé (SAMS) a été chargé d’aborder. Pour répondre à ces enjeux sociaux et sanitaires, le programme d’action du PEPR SAMS s’appuie sur deux piliers : le premier aborde les questions liées aux microbiomes et à la santé ; le second, les questions liées à la consommation et aux systèmes alimentaires durables. Le présent appel à projets vise à soutenir des projets de recherche originaux et innovants sur ces deux piliers, et à leur interface.

Limite de dépôt des dossiers : 4 avril 2024

Appel à Projets « Fonds Vert : Territoire d’industrie en transition écologique »

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie via le soutien à des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants.

Doté de 100M€ en 2024 dans le cadre du Fonds Vert, cette mesure vise à accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie via le soutien à des projets d’investissements industriels structurants et aux impacts positifs importants (écologiques, territoriaux et socio-économiques), qui contribuent à soutenir l’émergence, le renforcement et la réindustrialisation de chaînes de valeur stratégiques pour la transition écologique.

Date limite : 15 décembre 2024

Appel à Projets « Produits biosourcés et biotechnologies industrielles »

L’appel à projets « Produits biosourcés et biotechnologies industrielles » s’inscrit dans cette volonté politique du Gouvernement d’accélérer le développement des biotechnologies industrielles françaises et la fabrication de produits biosourcés, en soutien des ambitions du plan France 2030 et dans le cadre de la stratégie d’accélération « Produits biosourcés et biotechnologies industrielles – Carburants durables ».

Date limite : 15 janvier 2024.